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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES METAUX ET OUTILS DE COUPE
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SMOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOC
SOCIETE DES METAUX ET OUTILS DE COUPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1492931
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/1998

Présentation de la marque SMOC

Déposée le 4 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES METAUX ET OUTILS DE COUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES METAUX ET OUTILS DE COUPE domicilié(e) 20, rue de Caen, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau. - France.

La marque SMOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOC est expirée depuis le 4 octobre 1998.

SOCIETE DES METAUX ET OUTILS DE COUPE a également déposé les autres marques suivantes : SMOC , SMOC , SMOC


SOCIETE DES METAUX ET OUTILS DE COUPE, Société Anonyme - 20, rue de Caen, 92400 COURBEVOIE. - France


Cabinet Germain et Maureau. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Outils de coupe standard et spéciaux, fabriqués en aciers spéciaux et carbures métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).